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Au coeur d'une femme

Dans le labyrinthe de mon jardin secret...

Au coeur d'une femme

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Art. L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral… »

Art. L. 121-2. L'auteur a seul le droit de divulguer son œuvre. Sous réserve des dispositions de l'article L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci ».

 Annick

Bien plus que des mots

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